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 Accueil   08 juin 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LES ANIMATIONS DES ENS 54 06/06/2024 Télécharger
Déliberations CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) AVEC TOUL HABITAT SUR LE SECTEUR DE LA RUE DE LA LIBERTE A TOUL 06/06/2024 Télécharger
Déliberations BU2024-25 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) - CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES EN VUE DE LA PASSATION D’UN MARCHÉ DE PRESTATIONS DE SERVICE DE LAVAGE DES CONTENEURS 30/05/2024 Télécharger
Déliberations BU2024-24 – TRANSPORTS (8.7) – CONVENTION MULTI-PARTENARIALE POUR L’EXPLOITATION DE LA SOLUTION DE GENERATION DE CODE BARRES 2 D DE LA REGION GRAND EST - RECTIFICATIF 30/05/2024 Télécharger
Déliberations BU2024-26- ENVIRONNEMENT (8.8) - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION ECHOGESTES 30/05/2024 Télécharger
Déliberations BU2024-21 - FINANCES (7.10) – ADMISSIONS EN NON-VALEUR 23/05/2024 Télécharger
Déliberations BU2024-20– FINANCES (7.10) – DEMANDE DE SUBVENTION – FONDS VERT DANS LE CADRE DE LA REQUALIFICATION DE LA ZAE DU PARC DE HAYE 23/05/2024 Télécharger
Déliberations BU2024-22- FINANCES (7.10) - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC l’ASSOCIATION POUR LA COMMUNICATION EN TERRES DE LORRAINE (ATC) 23/05/2024 Télécharger
Déliberations BU2024-19- ENVIRONNEMENT (8.8) – ADHESION A SYLV’ACCTES 18/04/2024 Télécharger
Déliberations BU2024-15– FINANCES (7.10) –AMENAGEMENTS MOBILITES ACTIVES – BANDES CYCALBLES ENTRE TOUL ET ECROUVES – TRANCHE 1 18/04/2024 Télécharger




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