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 Accueil   08 juin 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations BU2024-17- MOBILITES (8.7) – PARTICIPATION AU DEFI « J’Y VAIS AUTREMENT ! » 2024 18/04/2024 Télécharger
Déliberations BU2024-16– FINANCES (7.10) –AMENAGEMENTS MOBILITES ACTIVES DOMMARTIN LES TOUL – TRONCON CENTRE VILLE – SORTIE DE VILLE (VERS LE POLE COMMERCIAL) 18/04/2024 Télécharger
Déliberations BU2024-18- DOMAINE ET PATRIMOINE (3.5.2)- OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT DE DOMGERMAIN: CONVENTION AVEC LA SAFER POUR L’UTILISATION DE L’OUTIL VIGIFONCIER 18/04/2024 Télécharger
Déliberations 2024-02-09 - FISCA (7.2.1) - FIXATION DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE 2024 11/04/2024 Télécharger
Déliberations 2024-02-36 – HABITAT (8.5) - EVOLUTION DES ABONDEMENTS DE LA CC2T DANS LE CADRE DE L’OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT (OPAH) 11/04/2024 Télécharger
Déliberations 2024-02-21- MARCHES PUBLICS (1.1) – AVENANTS SUR LES MARCHÉS DE SERVICES RELATIFS À LA CONDUITE, L’ENTRETIEN ET LA MAINTENANCE D’INSTALLATIONS D’EAU POTABLE, D’ASSAINISSEMENT ET D’EAUX PLUVIALES 11/04/2024 Télécharger
Déliberations 2024-02-02 – FIN (7.1) – VOTE DES COMPTES FINANCIERS UNIQUES DE L’EXERCICE 2023 DES BUDGETS PRINCIPAL ET ANNEXES 11/04/2024 Télécharger
Déliberations 2024-02-27- FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – FERMETURE ET CREATION DE POSTE PERMANENT – PÔLE DEVELOPPEMENT 11/04/2024 Télécharger
Déliberations 2024-02-05 - FIN (7.1) – AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2023 AU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT DE L’EXERCICE 2024 11/04/2024 Télécharger
Déliberations 2024-02-41- DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 11/04/2024 Télécharger




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