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 Accueil   08 juin 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2024-02-29 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – CREATION DE POSTE 11/04/2024 Télécharger
Déliberations 2024-02-18 - COMMANDE PUBLIQUE (1.6) – DÉSIGNATION DU LAURÉAT DU CONCOURS ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR L’EXTENSION DU CENTRE AQUATIQUE 11/04/2024 Télécharger
Déliberations 2024-02-38- ENVIRONNEMENT (8.8) – ENGAGEMENT D’UNE ACTION DE MESURE DE LA QUALITE DE L’AIR SUR LA CC2T PAR ATMO GRAND EST 11/04/2024 Télécharger
Déliberations 2024-02-39 – FINANCES (7.10) COOPERATION DECENTRALISEE : SOUTIEN AU PROJET D’ADDUCTION D’EAU SUR LA COMMUNE D’OUKOUT – PHASE 4 DU PROGRAMME 11/04/2024 Télécharger
Déliberations 2024-02-23 - MARCHES PUBLICS (1.1) – AUTORISATION DE SIGNATURE POUR LA PASSATION D’UN MARCHÉ DE TRAVAUX DE VOIRIE ET RÉSEAUX À ÉCROUVES 11/04/2024 Télécharger
Déliberations BU2024-12 – FINANCES – DIVERS (7.10) – CONVENTION DE PRESTATION DE MENAGE 11/04/2024 Télécharger
Déliberations 2024-02-34 - HABITAT (8.5) - RELANCE DE LA CONFERENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT DANS LE CADRE DE LA REFORME NATIONALE DU LOGEMENT SOCIAL 11/04/2024 Télécharger
Déliberations 2024-02-26 FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – COMPETENCE EAU ET ASSAINISSEMENT 11/04/2024 Télécharger
Déliberations 2024-02-32 – LOCATIONS (3.3) – TARIFS DE LOCATION DU BATIMENT ADMINISTRATIF DE NOVIANT AUX PRES POUR L’INSTALLATION DE MARAICHERS 11/04/2024 Télécharger
Déliberations 2024-02-37 – LOCATIONS (3.3) – STATION VERTE MULTIENERGIES A GONDREVILLE – PROMESSE DE BAIL ET BAIL EMPHYTHEOTIQUE AVEC L’OPERATEUR 11/04/2024 Télécharger




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