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 Accueil   08 juin 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations BU2023-54 - FINANCES (7.10) – ADMISSIONS EN NON-VALEUR 21/12/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-57- ENVIRONNEMENT (8.8) - CONVENTION DE MUTUALISATION CC2T/ COMMUNES LIEE AU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS 21/12/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-56- ENVIRONNEMENT (8.8) - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE GESTION DE LA PLATE-FORME D’ACCUEIL DES DÉCHETS VERTS DE DOMGERMAIN 21/12/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-58– FINANCES (7.10) – DEMANDES DE SUBVENTIONS – ETUDE DE FAISABILITE SUR LE TRANSPORT FLUVIAL DE DECHETS 21/12/2023 Télécharger
Déliberations 2023-05-22 - ENVIRONNEMENT (8.8) – ZONES D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES 14/12/2023 Télécharger
Déliberations 2023-05-30 - INTERVENTIONS ECONOMIQUES (7.4) - AVIS SUR L’OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES EN 2024 14/12/2023 Télécharger
Déliberations 2023-05-20 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES 14/12/2023 Télécharger
Déliberations 2023-05-31 – FINANCES/SUBVENTIONS (7.5.2) – CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT 2024-2026 ET SUBVENTION 2024 AU PROJET BOUCLE DE LA MOSELLE 14/12/2023 Télécharger
Déliberations 2023-05-16 – FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES (7.1) – DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL 14/12/2023 Télécharger
Déliberations 2023-05-08 -ENVIRONNEMENT (8.8) – ORDURES MENAGERES – SITE DE DEPOSE DES DECHETS VERTS DE LAGNEY - ACQUISITION DU TERRAIN D’ASSIETTE 14/12/2023 Télécharger




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