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 Accueil   01 juin 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2025-02-33 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) - AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONTRATS DE REPRISE DE MATIÈRES FIBREUSES DES SORTES 1.02, 1.11, 5.03 03/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-36 – ENVIRONNEMENT (8.8) – PARTICIPATION AU PROGRAMME REISOL 03/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-02- FIN (7.1) – VOTE DES COMPTES FINANCIERS UNIQUES DE L’EXERCICE 2024 DES BUDGETS PRINCIPAL ET ANNEXES 03/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-19 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – CREATION D’UN POSTE ADJOINT TECHNIQUE -ST2I 03/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-32 - ENVIRONNEMENT (8.8) – RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS PROFESSIONNELLES AMORCE ET RESEAU COMPOST CITOYEN GRAND EST 03/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-26 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EMPLOIS 03/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-31- DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 03/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-37 – ACQUISITIONS (3.1.2) - ACHAT TERRAINS SECTEUR JEANNE ARC – DOMMARTIN-LES-TOUL 03/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-25- FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – COMPETENCE EAU ET ASSAINISSEMENT 03/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-06- FIN (7.1) – AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2024 AU BUDGET ANNEXE EAU DE L’EXERCICE 2025 03/04/2025 Télécharger




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