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 Accueil   26 novembre 2024

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2023-03-50- DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-11 – AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (8.4) – INVENTAIRE DES ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-37 - FIN (7.1) – MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-16 – DOMAINE ET PATRIMOINE (3.2) - DROIT DE PRIORITE – ACQUISITION FONCIERE A ECROUVES 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-48 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION D’UN NOUVEAU REPRESENTANT DE LA CC2T AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE GRAND TOULOIS 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-09-COMMANDE PUBLIQUE (1.3) - ZAC KLEBER–APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-20 - TRANSPORTS (8.7) – NOUVELLE CONVENTION DE COMPLEMENTARITE AVEC LA REGION GRAND EST 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-01 – URBANISME (2.1) – APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT 15/06/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-25- ENVIRONNEMENT (8.8) – AVENANT N°1- CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LE SECTEUR DE « LES BRASCOTTES » A CHAUDENEY- SUR-MOSELLE 01/06/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-23- (FINANCE 7.10) - Mutualisation de travaux CC2T - Commune de Chaudeney-Sur-Moselle en matière de gestions des eaux pluviales- reversement d'une quote-part de subvention 01/06/2023 Télécharger




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