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 Accueil   21 août 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2024-02-27- FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – FERMETURE ET CREATION DE POSTE PERMANENT – PÔLE DEVELOPPEMENT 11/04/2024 Télécharger
Déliberations BU2024-08 – DOMAINE ET PATRIMOINE – LOCATION (3.3) – CONVENTION D’OCCUPATION DE LOCAUX COMMUNAUX A DOMEVRE EN HAYE POUR L’ANTENNE DES SERVICES CC2T 07/03/2024 Télécharger
Déliberations 2024-01-02 - FINANCES (7.10) – FONGIBILITE DES CREDITS 2024 22/02/2024 Télécharger
Déliberations BU2024-07 – FINANCES (7.5.1) - DEMANDE DE SUBVENTIONS CONCERNANT LA CONDAMNATION DEFINITIVE DE LA GALERIE SOUS-FLUVIALE « KLEBER » A TOUL 22/02/2024 Télécharger
Déliberations 2024-01-01- FINANCES (7.10) - DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2024 22/02/2024 Télécharger
Déliberations BU2024-06- ENVIRONNEMENT (8.8) – OM - CONVENTIONS AVEC LES ECO-ORGANISMES POUR LE SOUTIEN DE LA GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 22/02/2024 Télécharger
Déliberations BU2024-05- ENVIRONNEMENT (8.8) – AVENANT N°2- CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LE SECTEUR DE « LES BRASCOTTES » A CHAUDENEY- SUR-MOSELLE 22/02/2024 Télécharger
Déliberations BU2024-03 - ENVIRONNEMENT (8.8) – ASSAINISSEMENT – APPROBATION DU PROJET ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE LANEUVEVILLE-DERRIERE-FOUG 22/02/2024 Télécharger
Déliberations 2024-01-10 – POLITIQUE DE LA VILLE-HABITAT-LOGEMENT (8.5) – AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT DE VILLE DE TOUL 2024-2030 22/02/2024 Télécharger
Déliberations BU2024-02 – FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL AU CENTRE AQUATIQUE OVIVE 22/02/2024 Télécharger




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