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 Accueil   21 août 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2023-05-22 - ENVIRONNEMENT (8.8) – ZONES D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES 14/12/2023 Télécharger
Déliberations 2023-05-04 – INSTITUTIONS (5.3) - DESIGNATION D’UN NOUVEAU MEMBRE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOUL-HABITAT 14/12/2023 Télécharger
Déliberations 2023-05-06 – FISCALITE (7.2.2) – TARIFICATION 2024 DES REDEVANCES D’EAU POTABLE 14/12/2023 Télécharger
Documents budgétaires et financiers 2023-05-16B- FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES (7.1)– DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL 14/12/2023 Télécharger
Déliberations 2023-05-01 - INSTITUTIONS (5.6) – INSTALLATION NOUVELLE DELEGUEE TITULAIRE 14/12/2023 Télécharger
Déliberations 2023-05-18 FINANCES (7.1) - DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET ANNEXE EAU POTABLE 14/12/2023 Télécharger
Déliberations 2023-05-11 - ENVIRONNEMENT (8.8) – ORDURES MÉNAGÈRES – ADHÉSION AU GROUPEMENT POUR LA VENTE DE MATÉRIAUX ISSUS DE LA COLLECTE SELECTIVE, INITIÉ PAR LA MÉTROPOLE DU GRAND NANCY 14/12/2023 Télécharger
Documents budgétaires et financiers 2023-05-18B FINANCES (7.1) - DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET ANNEXE EAU POTABLE 14/12/2023 Télécharger
Déliberations 2023-05-03- DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 14/12/2023 Télécharger
Déliberations 2023-05-21 FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – REGIE EAU ET ASSAINISSEMENT – MODIFICATION CONCERTEE DU TEMPS DE REPOS QUOTIDIEN DES AGENTS D’ASTREINTE DES SERVICES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT 14/12/2023 Télécharger




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