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 Accueil   05 octobre 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2023-05-14- COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE ET FONGIBILITE BUDGETAIRE 14/12/2023 Télécharger
Déliberations 2023-05-28 - DOMAINE ET PATRIMOINE (3.1) – ZA PARC DE HAYE - NOUVEL AGREMENT POUR L’ACHAT DES MAISONS FORESTIERES 14/12/2023 Télécharger
Déliberations 2023-05-12 - COMMANDE PUBLIQUE (1.2) - MOBILITÉ – AVENANT N° 07 AU CONTRAT DE DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU SERVICE DE TRANSPORT URBAIN, NON-URBAIN, INTERURBAIN ET SCOLAIRE 14/12/2023 Télécharger
Déliberations 2023-05-04 – INSTITUTIONS (5.3) - DESIGNATION D’UN NOUVEAU MEMBRE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOUL-HABITAT 14/12/2023 Télécharger
Déliberations 2023-05-13 - INSTITUTIONS (5.3) – ÉLECTION DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DANS LE CADRE DU RESEAU DE CHALEUR BIOMASSE (EXPLOITATION DE CHAUFFERIES CENTRALISEES BOIS OU GAZ AVEC RESEAU DE CHALEUR) 14/12/2023 Télécharger
Déliberations 2023-05-07 - ENVIRONNEMENT (8.8) – CONVENTIONS AVEC LA CHAMBRE DEPARTEMENTALE D’AGRICULTURE DE MEURTHE ET MOSELLE POUR LA MISSION RECYCLAGE AGRICOLE DES BOUES 14/12/2023 Télécharger
Déliberations 2023-05-29 - ENVIRONNEMENT (8.8) – PARC LOGISTIQUE SUD LORRAINE : CONVENTION RELATIVE A LA REALISATION DE MESURES DE COMPENSATION ENVIRONNEMENTALE DANS LE PERIMETRE DE LA ZAC 14/12/2023 Télécharger
Documents budgétaires et financiers 2023-05-18B FINANCES (7.1) - DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET ANNEXE EAU POTABLE 14/12/2023 Télécharger
Déliberations 2023-05-25 - DOMAINE ET PATRIMOINE (3.5.2) – SITE DE DOMGERMAIN – CONVENTION DE PROJET AVEC L’EPFGE 14/12/2023 Télécharger
Déliberations 2023-05-09 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN CONTRAT DE REPRISE DE MATIÈRES 14/12/2023 Télécharger




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