Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	BU2023-32– FINANCES (7.10) –AMENAGEMENTS MOBILITES ACTIVES ZONE LOGISTIQUE SUD LORRAINE ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT	29/06/2023	Télécharger
Déliberations	BU2023-34– FINANCES (7.10) – DEMANDES DE SUBVENTIONS – ABRIS VELOS CENTRE AQUATIQUE COMMUNAUTAIRE O’VIVE	29/06/2023	Télécharger
Déliberations	BU2023-35– FINANCES (7.10) –AMENAGEMENTS MOBILITES ACTIVES AU NIVEAU DU FUTUR GIRATOIRE DE LA ZA DU PARC DE HAYE - ACTUALISATION DES DEMANDES DE SUBVENTIONS	29/06/2023	Télécharger
Déliberations	BU2023-27 ENVIRONNEMENT (8.8) – CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE DOMGERMAIN - DEVOIEMENT D’UNE CONDUITE D’EAU PLUVIALE	22/06/2023	Télécharger
Déliberations	BU2023-29– HABITAT LOGEMENT (8.5) – AVENANT 3 A LA CONVENTION DE MAITRISE FONCIERE OPERATIONNELLE F09FB400007 ENTRE LA COMMUNE DE FOUG, L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER GRAND EST (EPFGE) ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRES TOULOISES (CC2T).	22/06/2023	Télécharger
Déliberations	2023-03-45 - ENVIRONNEMENT (8.8) - APPROBATION DU PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL	15/06/2023	Télécharger
Déliberations	2023-03-33- MARCHES PUBLICS (1.1) – GROUPEMENT DE COMMANDES EN VUE DE LA PASSATION DES MARCHÉS DE TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS A GONDREVILLE	15/06/2023	Télécharger
Déliberations	2023-03-38 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – REGIME DES INDEMNITES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES -	15/06/2023	Télécharger
Déliberations	2023-03-21 - AMENAGEMENT DU TERRTOIRE (8.4) – CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC « GRAND NANCY SUD 54 - INFRASTRUCTURES ET MOBILITES »	15/06/2023	Télécharger
Déliberations	2023-03-12– DOMAINE ET PATRIMOINE (3.2) – ZAE PARC DE HAYE– AGREMENTS DE CESSIONS	15/06/2023	Télécharger