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 Accueil   21 août 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations BU2023-30- ENVIRONNEMENT (8.8) - CONVENTION DE MUTUALISATION CC2T/ COMMUNES LIEE AU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS 29/06/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-34– FINANCES (7.10) – DEMANDES DE SUBVENTIONS – ABRIS VELOS CENTRE AQUATIQUE COMMUNAUTAIRE O’VIVE 29/06/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-35– FINANCES (7.10) –AMENAGEMENTS MOBILITES ACTIVES AU NIVEAU DU FUTUR GIRATOIRE DE LA ZA DU PARC DE HAYE - ACTUALISATION DES DEMANDES DE SUBVENTIONS 29/06/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-33– FINANCES (7.10) – EQUIPEMENTS DE SECURITE VELOS A TOUL 29/06/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-32– FINANCES (7.10) –AMENAGEMENTS MOBILITES ACTIVES ZONE LOGISTIQUE SUD LORRAINE ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT 29/06/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-27 ENVIRONNEMENT (8.8) – CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE DOMGERMAIN - DEVOIEMENT D’UNE CONDUITE D’EAU PLUVIALE 22/06/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-29– HABITAT LOGEMENT (8.5) – AVENANT 3 A LA CONVENTION DE MAITRISE FONCIERE OPERATIONNELLE F09FB400007 ENTRE LA COMMUNE DE FOUG, L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER GRAND EST (EPFGE) ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRES TOULOISES (CC2T). 22/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-13– DOMAINE ET PATRIMOINE (3.2) – ZAC KLEBER – AGREMENT DE CESSION 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-40- FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – CREATION DE POSTE PERMANENT - TECHNIQUE OVIVE 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-11 – AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (8.4) – INVENTAIRE DES ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES 15/06/2023 Télécharger




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