https://terrestouloises.e-legalite.com
 Accueil   21 août 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2023-03-31 -ENVIRONNEMENT (8.8) –TARIFS DIVERS POUR LA GESTION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRES TOULOISES 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-20 - TRANSPORTS (8.7) – NOUVELLE CONVENTION DE COMPLEMENTARITE AVEC LA REGION GRAND EST 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-47- ENVIRONNEMENT (8.8) – BOUCLES AUTOCONSOMMATION COLLECTIVES SUR LES ZONES D’ACTIVITES 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-48 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION D’UN NOUVEAU REPRESENTANT DE LA CC2T AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE GRAND TOULOIS 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-41 FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – INSTITUTION D’UN REGIME D’ASTREINTES AU CENTRE AQUATIQUE OVIVE 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-18 – INTERCOMMUNALITE (5.7) – DEMANDE DE CLASSEMENT EN CATÉGORIE II DE LA MAISON DU TOURISME TERRES TOULOISES 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-42- FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – FERMETURE ET CREATION DE POSTE PERMANENT – PÔLE DEVELOPPEMENT 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-29 – ENVIRONNEMENT (8.8) – RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-33- MARCHES PUBLICS (1.1) – GROUPEMENT DE COMMANDES EN VUE DE LA PASSATION DES MARCHÉS DE TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS A GONDREVILLE 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-37 - FIN (7.1) – MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT 15/06/2023 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2025 mentions légales