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 Accueil   06 octobre 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2023-03-25 -ENVIRONNEMENT (8.8) – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES D’ASSAINISSEMENT 2022 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-23 - SUBVENTIONS (7.5.1) - ATTRIBUTION ET VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU FONDS D’AIDE AUX JEUNES (FAJ) POUR L’ANNEE 2023 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-03 – URBANISME (2.1) – INSTAURATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN ET DELEGATION DE CE DROIT AU PRESIDENT DE LA CC2T 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-24– FINANCES (7.10) – OVIVE - GRATUITE ET REDUCTION FETE DU SPORT, FETE DES ENFANTS ET SOIREES CARITATIVES 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-27 -ENVIRONNEMENT (8.8) – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES DE L’EAU POTABLE 2022 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-28 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION D’UN NOUVEAU MEMBRE DU CONSEIL D’EXPLOITATION DE LA REGIE DES SERVICES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-02 – URBANISME (2.1) – ABROGATION DES CARTES COMMUNALES 15/06/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-23- (FINANCE 7.10) - Mutualisation de travaux CC2T - Commune de Chaudeney-Sur-Moselle en matière de gestions des eaux pluviales- reversement d'une quote-part de subvention 01/06/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-24- ENVIRONNEMENT (8.8) - DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LES ANIMATIONS DES ENS 54 01/06/2023 Télécharger
Déliberations BU 2023-26 –DOMAINE ET PATRIMOINE (3.5) - CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D’OUVRAGE ET DE MAITRISE D’ŒUVRE, ET DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER 01/06/2023 Télécharger




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