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 Accueil   25 novembre 2024

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2021-06-26- FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS : FERMETURE ET CREATION DE POSTE ST2I 13/12/2021 Télécharger
Déliberations 2021-06-02- VŒUX ET MOTIONS (9.4) - MOTION DE SOUTIEN A SAINT GOBAIN PONT-A-MOUSSON 13/12/2021 Télécharger
Déliberations 2021-06-27- FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS : FERMETURE ET CREATIONS DE POSTES EAU ET ASSAINISSEMENT (SPIC) 13/12/2021 Télécharger
Déliberations 2021-06-03- DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 13/12/2021 Télécharger
Déliberations 2021-06-32 DOMAINE ET PATRIMOINE (3.1.2) – PROTOCOLE D’ACCORD DE FIN DE TRAVAUX POUR L’USINE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE LA CROISETTE A TOUL 13/12/2021 Télécharger
Déliberations 2021-06-02bis –VŒUX ET MOTIONS (9.4) - MOTION RELATIVE AU PROJET D’INSTALLATION D’UNE UNITE DE METHANISATION SUR LA COMMUNE DE MANONCOURT-EN-WOEVRE 13/12/2021 Télécharger
Déliberations 2021-06-34 – FISCALITE (7.2.2) – TARIFICATION 2022 DES REDEVANCES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 13/12/2021 Télécharger
Déliberations 2021-06-06- DOMAINE ET PATRIMOINE (3.1) - POLE INDUSTRIEL TOUL EUROPE – PROJET INSERRE ET ANNEXES : BIENS VACANTS ET SANS MAITRES 13/12/2021 Télécharger
Déliberations 2021-06-35- ENVIRONNEMENT (8.8) - ASSAINISSEMENT - STATION D’EPURATION INTERCOMMUNALE « TERRES TOULOISES NORD » - ACQUISITION DU TERRAIN D’ASSIETTE 13/12/2021 Télécharger
Déliberations 2021-06-37 – VŒUX ET MOTIONS (9.4) - MOTION FORMATION DES SECRETAIRES DE MAIRIES 13/12/2021 Télécharger




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