https://terrestouloises.e-legalite.com
 Accueil   22 août 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations BU2022-35- ENVIRONNEMENT (8.8) – DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LE FINANCEMENT DES MISSIONS DU TECHNICIEN « RIVIERES » SUR L’ANNEE 2023 AINSI QUE POUR LES ETUDES ET TRAVAUX CORRESPONDANTS 17/11/2022 Télécharger
Déliberations BU2022-32 – ENVIRONNEMENT (8.8) - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR DIVERS PROJETS D’AMELIORATION DU RESEAU D’EAU POTABLE 20/10/2022 Télécharger
Déliberations BU2022-31 – ENVIRONNEMENT (8.8) – DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A L’ELABORATION DU « PLAN DE GESTION DE LA SECURITE SANITAIRE DES EAUX » DE LA CC2T 20/10/2022 Télécharger
Déliberations BU2022-30 - GESTION DU DOMAINE PUBLIC (3.5) – VIABILITE HIVERNALE DU PITE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOUL ET TERRES TOULOISES 20/10/2022 Télécharger
Déliberations 2022-05-29 – FINANCES/PRISE DE PARTICIPATION (7.9) – CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE D’ECROUVES - PRISE DE PARTICIPATION DE TERRES TOULOISES A LA SOCIETE DE PROJET 06/10/2022 Télécharger
Déliberations 2022-05-02 – URBANISME (2.1) – COMMUNE DE TOUL : APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME 06/10/2022 Télécharger
Déliberations 2022-05-06 - DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) – COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 06/10/2022 Télécharger
Déliberations 2022-05-16 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – AVENANT SUR MARCHÉ DE SERVICES RELATIF A LA CONDUITE, L’ENTRETIEN ET LA MAINTENANCE D’INSTALLATIONS D’EAU POTABLE DE LA CC2T 06/10/2022 Télécharger
Déliberations 2022-05-07- TRANSPORTS (8.7) – POLE D’ECHANGE MULTIMODAL DE LA GARE DE TOUL – AVENANT NUMERO 2 A LA CONVENTION TRIPARTITE SUR LE FINANCEMENT DE L’OPERATION 06/10/2022 Télécharger
Déliberations 2022-05-23- FINANCES (7.10) – REPARTITION ANNUELLE DE LA DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE AU TITRE DE 2022 06/10/2022 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2025 mentions légales