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 Accueil   25 novembre 2024

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations BU2021-36 ENVIRONNEMENT (8.8) – - ASSAINISSEMENT – APPROBATION DU PROJET ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE BOUCQ 05/11/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-37 ENVIRONNEMENT (8.8) – - ASSAINISSEMENT – APPROBATION DU PROJET ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE BOUVRON 05/11/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-32 ENVIRONNEMENT (8.8) – OM – Renouvellement de la convention pour la gestion de la plateforme de déchets verts d’Andilly 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-07 - FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES (7.1) – DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL 07/10/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-35 ENVIRONNEMENT (8.8) - ASSAINISSEMENT/EAU POTABLE – Avenant 1 – Convention PUP avec la SCI « Boucles de la Moselle » sur la commune de Toul 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-18 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – RECOURS AU SERVICE CIVIQUE 07/10/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-33 ENVIRONNEMENT (8.8) – OM – Renouvellement de la convention pour la gestion de la plateforme de déchets verts de Lay-Saint-Rémy 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-10 – FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES (7.1) – DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE DU POLE INDUSTRIEL TOUL EUROPE 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021–05-04 - DOMAINE ET PATRIMOINE (3.2) - AGREMENTS DE CESSION –ZIA-PARC LOGISTIQUE SUD LORRAINE 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-14 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – MARCHÉS DE TRI DES DÉCHETS RECYCLABLES FIBREUX ET NON FIBREUX 07/10/2021 Télécharger




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