Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Du Au

Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	2021-05-16 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – AVENANT SUR CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE PUBLIQUE POUR LES TRAVAUX D’EAUX USÉES ET PLUVIALES AFFÉRENTS À L’AMÉNAGEMENT DU QUARTIER DE LA CROIX DE METZ	07/10/2021	Télécharger
Déliberations	2021-05-02 – FONCTION PUBLIQUE/CONVENTION (4.2.1) - SCHEMA DEPARTEMENTAL D’ACCUEIL ET D’HABITAT DES GENS DU VOYAGE : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE DE GESTION 54 – POSTE DE MEDIATEUR	07/10/2021	Télécharger
Déliberations	2021-05-20 FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – MISE EN ŒUVRE DE L’INDEMNISATION FORFAITAIRE POUR TELETRAVAIL	07/10/2021	Télécharger
Déliberations	BU2021-34 ENVIRONNEMENT (8.8) – OM – Renouvellement de la convention pour la gestion de la plateforme de déchets verts de Villey-Le-Sec	07/10/2021	Télécharger
Déliberations	BU2021-30 - ENVIRONNEMENT (8.8) – - ASSAINISSEMENT – APPROBATION DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE TRONDES	16/09/2021	Télécharger
Déliberations	BU2021-31 ENVIRONNEMENT (8.8) – DEMANDES DE SUBVENTIONS – DOSSIER « RIVIERES » A GYE	16/09/2021	Télécharger
Déliberations	BU2021-28 ENVIRONNEMENT (8.8) – CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE PRESTATION AVEC LA MEDIATION DE L’EAU	26/08/2021	Télécharger
Déliberations	BU2021-27 FINANCES (7.10) – DEGREVEMENTS FACTURES D’EAU POTABLE	26/08/2021	Télécharger
Déliberations	BU2021-29 – FINANCES (7.10) – DEMANDE DE SUBVENTIONS DE L’ETABLISSEMENT D’ACCUEIL DES JEUNES ENFANTS « CRECHENDO » DE BOIS-DE-HAYE AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES	26/08/2021	Télécharger
Déliberations	BU2021-26 ENVIRONNEMENT (8.8) – SAGE RUPT-DE-MAD, ESCH ET TREY – NOUVELLE EVALUATION DE L’ETUDE « RESSOURCE »	08/07/2021	Télécharger