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 Accueil   25 novembre 2024

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2021-03-04 – INTERCOMMUNALITÉ (5.7) - ADHESION DE LA CC TERRES TOULOISES A L’AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA MULTIPOLE NANCY SUD LORRAINE 03/06/2021 Télécharger
Déliberations 2021-03-10–COMMANDE PUBLIQUE (1.3) – ZIA GONDREVILLE FONTENOY–COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITÉ 2020 03/06/2021 Télécharger
Déliberations 2021-03-18 – URBANISME (2.1) – COMMUNE DE NOVIANT-AUX-PRES - MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME – MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC 03/06/2021 Télécharger
Déliberations 2021-03-13 – COMMANDE PUBLIQUE (1.2) - MOBILITÉ – AVENANT N° 02 AU CONTRAT DE DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU SERVICE DE TRANSPORT URBAIN, NON-URBAIN, INTERURBAIN ET SCOLAIRE 03/06/2021 Télécharger
Déliberations 2021-03-09 COMMANDE PUBLIQUE (1.3) - ZAC THOUVENOT-BAUTZEN-POLYGONE - COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITE AU 31 DECEMBRE 2020 03/06/2021 Télécharger
Déliberations 2021-03-07- ENVIRONNEMENT (8.8) - POLE INDUSTRIEL TOUL EUROPE - AVIS ICPE ESKA DERICHEBOURG 03/06/2021 Télécharger
Déliberations 2021-03-06- DOMAINE ET PATRIMOINE (3.5.2) – AVENANT CONVENTION DE MAITRISE FONCIERE OPERATIONNELLE AVEC L’EPFGE SUR LE POLE INDUSTRIEL TOUL EUROPE 03/06/2021 Télécharger
Déliberations 2021-03-12-COMMANDE PUBLIQUE (1.3) – ZAE PARC DE HAYE–APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 03/06/2021 Télécharger
Déliberations 2021-03-08 -COMMANDE PUBLIQUE (1.3) - ZAC KLEBER–APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 03/06/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-19 MOBILITE (8.7) – AIRES DE COVOITURAGE DE GONDREVILLE ET TOUL – CONVENTION AVEC APRR 03/06/2021 Télécharger




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