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 Accueil   23 avril 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2021-05-08 – FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES (7.1) – DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET ANNEXE EAU 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-23 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – CREATION ET FERMETURE DE POSTE 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-27 - TRANSPORTS (8.7) - MOTION RELATIVE A LA SUPPRESSION DE TRAINS OUIGO 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-07 - FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES (7.1) – DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-16 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – AVENANT SUR CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE PUBLIQUE POUR LES TRAVAUX D’EAUX USÉES ET PLUVIALES AFFÉRENTS À L’AMÉNAGEMENT DU QUARTIER DE LA CROIX DE METZ 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-02 – FONCTION PUBLIQUE/CONVENTION (4.2.1) - SCHEMA DEPARTEMENTAL D’ACCUEIL ET D’HABITAT DES GENS DU VOYAGE : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE DE GESTION 54 – POSTE DE MEDIATEUR 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-20 FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – MISE EN ŒUVRE DE L’INDEMNISATION FORFAITAIRE POUR TELETRAVAIL 07/10/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-30 - ENVIRONNEMENT (8.8) – - ASSAINISSEMENT – APPROBATION DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE TRONDES 16/09/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-31 ENVIRONNEMENT (8.8) – DEMANDES DE SUBVENTIONS – DOSSIER « RIVIERES » A GYE 16/09/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-28 ENVIRONNEMENT (8.8) – CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE PRESTATION AVEC LA MEDIATION DE L’EAU 26/08/2021 Télécharger




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