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 Accueil   17 juillet 2024

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2020-05-20 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – ATTRIBUTION DE MARCHÉS DE GESTION DES ORDURES MÉNAGÈRES – PRÉ-COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS EN APPORT VOLONTAIRE ET DE COLLECTE SPÉCIFIQUE 15/10/2020 Télécharger
Déliberations 2020-05-09 - COMMANDE PUBLIQUE (1.3) - ZAC KLEBER–APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 15/10/2020 Télécharger
Déliberations 2020-05-07 - COMMANDE PUBLIQUE (1.3) - ZAC THOUVENOT-BAUTZEN-POLYGONE - COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITE AU 31 DECEMBRE 2019 15/10/2020 Télécharger
Déliberations 2020-05-15 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL 15/10/2020 Télécharger
Déliberations 2020-05-02 - DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 15/10/2020 Télécharger
Déliberations 2020-05-08 – COMMANDE PUBLIQUE (1.3) – ZAC CROIX SAINT NICOLAS–COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITÉ 2019 15/10/2020 Télécharger
Déliberations 2020-05-16 - FINANCES (7.1) – DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL 15/10/2020 Télécharger
Déliberations 2020-05-10 – COMMANDE PUBLIQUE (1.3) – ZIA GONDREVILLE FONTENOY–COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITÉ 2019 15/10/2020 Télécharger
Déliberations 2020-05-13 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – RECOURS A UN CONTRAT D’APPRENTISSAGE – CRECHE LA CLE DES CHAMPS 15/10/2020 Télécharger
Déliberations 2020-05-11 - ENVIRONNEMENT (8.8) – TARIF D’ACCUEIL DES MATIERES DE VIDANGE A LA STATION D’EPURATION DE TOUL 15/10/2020 Télécharger




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