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 Accueil   25 novembre 2024

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2020-06-14- INSTITUTIONS (5.3) - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA CC2T A L’ASSEMBLEE GENERALE DES ACTIONNAIRES DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE GESTION LOCALE (OU IN-PACT GL) 17/12/2020 Télécharger
Déliberations 2020–06-08– POLITIQUE DE LA VILLE (8.5) - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION « ACTION CŒUR DE VILLE » 17/12/2020 Télécharger
Déliberations 2020-06-16- FIN (7.1) – VOTE DES COMPTES DE GESTION ET DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2019 DES BUDGETS SIVU EAUX JAILLON VILLEY LE SEC ET SIVU EAUX SEXEY VELAINE AINGERAY 17/12/2020 Télécharger
Déliberations 2020-06-07- DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 17/12/2020 Télécharger
Déliberations 2020-06-18- FINANCES (7.1) - DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE EAU POTABLE 17/12/2020 Télécharger
Déliberations 2020-06-04- INTERVENTIONS ECONOMIQUES (7.4)- AVIS SUR L’OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES EN 2021 17/12/2020 Télécharger
Déliberations 2020-06-22 – FINANCES (7.3.3) – OCTROI D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT A LA SOCIETE FONCIERE D’HABITAT ET HUMANISME 17/12/2020 Télécharger
Déliberations 2020-06-06 – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES (5.2) - REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 17/12/2020 Télécharger
Déliberations 2020-06-23- COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – AVENANTS SUR MARCHÉ DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS : COLLECTE, TRANSFERT ET TRAITEMENT DES OMR 17/12/2020 Télécharger
Déliberations 2020-06-20- FINANCES (7.10) – CONVENTION DE FACTURATION ET REVERSEMENT DES REDEVANCES D’ASSAINISSEMENT AVEC LE SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU TOULOIS SUD (SMETS) 17/12/2020 Télécharger




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