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 Accueil   28 novembre 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations BU2021-37 ENVIRONNEMENT (8.8) – - ASSAINISSEMENT – APPROBATION DU PROJET ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE BOUVRON 05/11/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-36 ENVIRONNEMENT (8.8) – - ASSAINISSEMENT – APPROBATION DU PROJET ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE BOUCQ 05/11/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-26 - HABITAT (8.5) – DELEGATION DU DISPOSITIF D’AUTORISATION PREALABLE DE MISE EN LOCATION DIT PERMIS DE LOUER A LA VILLE DE TOUL 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-01 – INTERCOMMUNALITE (5.7) - APPLICATION INTRAMUROS : CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION DES MAIRES DE MEURTHE-ET-MOSELLE (ADM 54) 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-05 – FINANCES/SUBVENTIONS (7.5.1) – CONVENTION DE PARTENARIAT ET SUBVENTION AU PROJET BOUCLE DE LA MOSELLE 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-19 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – RECOURS AUX CONTRATS D’APPRENTISSAGE 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-25 - HABITAT (8.5) – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA CC2T AU SEIN DE LA COMMISSION D’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS DE TOUL-HABITAT 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-07 - FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES (7.1) – DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-18 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – RECOURS AU SERVICE CIVIQUE 07/10/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-33 ENVIRONNEMENT (8.8) – OM – Renouvellement de la convention pour la gestion de la plateforme de déchets verts de Lay-Saint-Rémy 07/10/2021 Télécharger




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