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 Accueil   28 novembre 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2021-05-10 – FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES (7.1) – DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE DU POLE INDUSTRIEL TOUL EUROPE 07/10/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-32 ENVIRONNEMENT (8.8) – OM – Renouvellement de la convention pour la gestion de la plateforme de déchets verts d’Andilly 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-06 - FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES (7.1) – REPARTITION POUR 2021 DE LA CONTRIBUTION AU FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-17 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-14 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – MARCHÉS DE TRI DES DÉCHETS RECYCLABLES FIBREUX ET NON FIBREUX 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-21 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – ATTRIBUTION D’UN LOGEMENT DE FONCTION 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-23 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – CREATION ET FERMETURE DE POSTE 07/10/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-35 ENVIRONNEMENT (8.8) - ASSAINISSEMENT/EAU POTABLE – Avenant 1 – Convention PUP avec la SCI « Boucles de la Moselle » sur la commune de Toul 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-28 - TRANSPORTS (8.7) – POLE D’ECHANGE MULTIMODAL DE LA GARE DE TOUL – AVENANT NUMERO 1 A LA CONVENTION TRIPARTITE SUR LE FINANCEMENT DE L’OPERATION 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-02 – FONCTION PUBLIQUE/CONVENTION (4.2.1) - SCHEMA DEPARTEMENTAL D’ACCUEIL ET D’HABITAT DES GENS DU VOYAGE : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE DE GESTION 54 – POSTE DE MEDIATEUR 07/10/2021 Télécharger




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