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 Accueil   25 novembre 2024

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2020-04-10 - INSTITUTIONS (5.3) DESIGNATION DES REPRESENTANTS AUX COMMISSIONS D’APPEL D’OFFRES DES CONCESSIONS D’AMENAGEMENT 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-02 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA CC2T AU SEIN DE LA MULTIPOLE SUD LORRAINE 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-34 – SUBVENTIONS (7.5.2) - DEMANDE DE FINANCEMENT FSE - PLAN DE FINANCEMENT DU CHANTIER D’INSERTION ST2I - 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-08 - INSTITUTIONS (5.3) DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CC2T A LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE RELATIF A L’ETABLISSEMENT BRENNTAG LORRAINE A TOUL 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020_04_31 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – ATTRIBUTION DE MARCHÉS DE CURAGE, ENTRETIEN ET INSPECTIONS TÉLÉVISÉES DES RÉSEAUX ET ESSAIS DE RÉCEPTION DES OUVRAGES D’ASSAINISSEMENT 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-14 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DES DELEGUES REPRESENTANT LA CC2T DANS LES SYNDICATS DES EAUX 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020_04_29 FISCALITE (7.2.2) – EXONERATIONS ANNUELLES RELATIVES A LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES INCITATIVE POUR L’ANNEE 2021 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-15 – INSTITUTIONS (5.3) – REPRESENTANTS A l’EPTB MEURTHE-MADON 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-03 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA CC2T AU SEIN DU PAYS TERRES DE LORRAINE ET DU COMITE LEADER 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-18 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA CC2T AU SEIN DE L’AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE 10/09/2020 Télécharger




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