https://terrestouloises.e-legalite.com
 Accueil   28 novembre 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2021-04-05 – SUBVENTIONS (7.5.2) – MAISON DU TOURISME – PRECISION SUR L’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR LA CREATION D’UN ESPACE DE DEGUSTATION DES VINS 08/07/2021 Télécharger
Déliberations 2021-04-28 – FINANCES (7.10) - COOPERATION DECENTRALISEE : SOUTIEN AU PROJET D’ADDUCTION D’EAU SUR LA COMMUNE D’OUKOUT - POURSUITE DU PROGRAMME - PHASE 3 08/07/2021 Télécharger
Déliberations 2021-04-29 - ENVIRONNEMENT (8.8) — SERVICES PUBLICS - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DU RESEAU DE CHALEUR 08/07/2021 Télécharger
Déliberations 2021-04-24 – FINANCES (7.10) – AUTORISATION DE SIGNATURES DE CONVENTIONS DE SERVITUDES DE PASSAGE et DE TREFONDS ET MODALITES D’INDEMNISATIONS 08/07/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-26 ENVIRONNEMENT (8.8) – SAGE RUPT-DE-MAD, ESCH ET TREY – NOUVELLE EVALUATION DE L’ETUDE « RESSOURCE » 08/07/2021 Télécharger
Déliberations 2021-04-09- ENVIRONNEMENT (8.8) – RAPPORT ANNUEL 2020 DU DELEGATAIRE DU SERVICE D’ASSAINISSEMENT 08/07/2021 Télécharger
Déliberations 2021-04-26- FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – INTEGRATIONS DIRECTES 08/07/2021 Télécharger
Déliberations 2021-04-06 - DOMAINE ET PATRIMOINE (3.2) - CESSION A SOLOREM - ZAC THOUVENOT-BAUTZEN-POLYGONE A ECROUVES 08/07/2021 Télécharger
Déliberations 2021-04-13 – ENVIRONNEMENT (8.8) – RAPPORT ANNUEL 2020 DU PRESIDENT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS 08/07/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-25 ENVIRONNEMENT (8.8) – SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL 08/07/2021 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2025 mentions légales