https://terrestouloises.e-legalite.com
 Accueil   22 avril 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2020-04-04 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA CC2T AU SEIN DE LA MAISON DU TOURISME 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-10 - INSTITUTIONS (5.3) DESIGNATION DES REPRESENTANTS AUX COMMISSIONS D’APPEL D’OFFRES DES CONCESSIONS D’AMENAGEMENT 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-11 - INSTITUTIONS (5.3) – ÉLECTION DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DANS LE CADRE DE LA COMPÉTENCE MOBILITÉ 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-09 - INSTITUTIONS (5.3) – ÉLECTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-02 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA CC2T AU SEIN DE LA MULTIPOLE SUD LORRAINE 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020_04_27 FINANCES (7.10) – REPARTITION ANNUELLE DE LA DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE AU TITRE DE 2020 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-08 - INSTITUTIONS (5.3) DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CC2T A LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE RELATIF A L’ETABLISSEMENT BRENNTAG LORRAINE A TOUL 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-13 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’EXPLOITATION DE LA REGIE DES SERVICES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-14 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DES DELEGUES REPRESENTANT LA CC2T DANS LES SYNDICATS DES EAUX 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-06 – INSTITUTIONS (5.3) – AOC COTES DE TOUL - DESIGNATION DES MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLÉANTS, REPRESENTANTS DE LA CC TERRES TOULOISES AU COMITE LOCAL D’ANIMATION 10/09/2020 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2025 mentions légales