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 Accueil   09 juin 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels CREATION DE POSTE 22/06/2020 Télécharger
Actes individuels ARRETE DE PRECISION DES MODALITES DE REMBOURSEMENT DES ACTIVITES DU CENTRE AQUATIQUE (CIRCUIT TRAINING) 18/06/2020 Télécharger
Actes individuels ARRET D'AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MUTUALISATION DE TRAVAUX DE REPRISE DE VOIRIE 16/06/2020 Télécharger
Actes individuels ARRETE D'APPROBATION CESSION D'UN TERRAIN. ANNULE ET REMPLACE L'ARRETE AD_DEVE_2020_01 28/05/2020 Télécharger
Actes individuels Arrêté d'autorisation de signature d'une convention pour le traitement des déchets verts en proximité 20/05/2020 Télécharger
Déliberations 2020-02-37– ENVIRONNEMENT (8.8) – EVOLUTION DES CONTRATS DE REPRISE « MATIERES » ISSUS DU TRI DES DECHETS DE LA COLLECTE SELECTIVE 13/02/2020 Télécharger
Déliberations 2020-02-11 FIN-(7.1) – VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2019 DES BUDGETS PRINCIPAL ET ANNEXES 13/02/2020 Télécharger
Déliberations 2020-02-25 - FIN-(7.1) - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 DU BUDGET ANNEXE MOBILITÉ 13/02/2020 Télécharger
Déliberations 2020-02-13 FIN (7.1) AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2019 AU BUDGET PRINCIPAL DE L’EXERCICE 2020 13/02/2020 Télécharger
Déliberations 2020-02-35 – SUBVENTIONS (7.5.2) – SUBVENTION POUR LE DISPOSITIF DES CADETS DE LA DÉFENSE AU TITRE DES ANNÉES SCOLAIRES 2018-2019 et 2019-2020 13/02/2020 Télécharger




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