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 Accueil   22 août 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2020-04-38 – FINANCES (7.10) - SCHEMA DE MUTUALISATION – ACHATS DE MASQUES ET AUTRES PRODUITS VIRUCIDES – PARTICIPATION DES COMMUNES 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-03 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA CC2T AU SEIN DU PAYS TERRES DE LORRAINE ET DU COMITE LEADER 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-33 - SUBVENTIONS (7.5.2) - ATTRIBUTION ET VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU FONDS D’AIDE AUX JEUNES (FAJ) POUR L’ANNEE 2020 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-19 - INSTITUTIONS (5.3) – CNAS : DESIGNATION D’UN DELEGUE 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-35 - SUBVENTIONS (7.5.2) – ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LE COLLECTIF DES ARTISTES DU TOULOIS 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-07- INSTITUTIONS (5.3) – ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE (SDE 54) 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-11 - INSTITUTIONS (5.3) – ÉLECTION DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DANS LE CADRE DE LA COMPÉTENCE MOBILITÉ 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020_04_31 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – ATTRIBUTION DE MARCHÉS DE CURAGE, ENTRETIEN ET INSPECTIONS TÉLÉVISÉES DES RÉSEAUX ET ESSAIS DE RÉCEPTION DES OUVRAGES D’ASSAINISSEMENT 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-02 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA CC2T AU SEIN DE LA MULTIPOLE SUD LORRAINE 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-16- INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOUL-HABITAT 10/09/2020 Télécharger




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