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 Accueil   27 novembre 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2024-03-25- ENVIRONNEMENT (8.8) - ASSAINISSEMENT – POSTE DE RELEVAGE « TERRES TOULOISES NORD » - ACQUISITION DU TERRAIN D’ASSIETTE A NOVIANT-AUX-PRES 27/06/2024 Télécharger
Déliberations 2024-03-19– TRANSPORTS (8.7) – NOUVEAU DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX AMENAGEMENTS CYCLABLES 27/06/2024 Télécharger
Déliberations 2024-03-23 - SUBVENTIONS (7.5.2) – ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE VERSEMENT DE SUBVENTIONS POUR DIVERSES ASSOCIATIONS AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 27/06/2024 Télécharger
Déliberations 2024-03-11–COMMANDE PUBLIQUE (1.3) – ZIA GONDREVILLE FONTENOY – COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITÉ 2023 27/06/2024 Télécharger
Déliberations 2024-03-07 – INTERCOMMUNALITE (5.7) — PRISE DE COMPETENCE DISPOSITIFS LOCAUX DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE 27/06/2024 Télécharger
Déliberations 2024-03-18– (8.5) OPAH RU TOUL – PARTICIPATION FINANCIERE POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE D’EVALUATION DE L’OPAH-RU ACTUELLE, MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DE LA CC2T A COULEURS DE QUARTIERS EN 2024 ET SUBDELEGATION DE LA MAITRISE D’OUVRAGE DE LA FUTURE OPAH-RU 27/06/2024 Télécharger
Déliberations 2024-03-04 FINANCES (7.10) – ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS POUR LA REFECTION DU PONT DE PIERRE LA TREICHE 27/06/2024 Télécharger
Déliberations 2024-03-22 - SUBVENTIONS (7.5.2) - ATTRIBUTION ET VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU FONDS D’AIDE AUX JEUNES (FAJ) POUR L’ANNEE 2024 27/06/2024 Télécharger
Déliberations 2024-03-03 – COMMANDE PUBLIQUE (1.4) - OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT DE DOMMARTIN LES TOUL SUR LE SITE DE L’ANCIEN HOPITAL : LANCEMENT DE LA CONSULTATION POUR LA PASSATION D’UNE CONCESSION D’AMÉNAGEMENT ET CONSTITUTION DE LA COMMISSION SPÉCIFIQUE À LA DITE CONCESSION D’AMÉNAGEMENT 27/06/2024 Télécharger
Déliberations 2024-03-26 - ENVIRONNEMENT (8.8) – RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES DU SERVICE DE L’EAU POTABLE 2023 27/06/2024 Télécharger




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