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 Accueil   09 juin 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations BU2023-09 - SUBVENTIONS (7.5.2) – Relocalisation ST2I-Dispositif d’Insertion 02/02/2023 Télécharger
Déliberations BU2022-08 - FONCTION PUBLIQUE/CONVENTION (4.2.1) - SCHEMA DEPARTEMENTAL D’ACCUEIL ET D’HABITAT DES GENS DU VOYAGE : RENOUVELLEMENTCONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE DE GESTION 54 – POSTE DE MEDIATEUR 02/02/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-11 – ENVIRONNEMENT (8.8) – AVENANTS AUX CONVENTIONS DE MUTUALISATION ET DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES POUR L’EXERCICE DE LA COMPETENCE EAU POTABLE 02/02/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-03-MOBILITES (8.7) – PARTICIPATION AU DEFI « J’Y VAIS AUTREMENT ! » 2023 26/01/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-01- SUBVENTIONS (7.5.2) - FILM « PRENDRE L’AIR EN TERRES TOULOISES 05/01/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-02- SUBVENTIONS (7.5.2) – AMENAGEMENT D’UN STAND DANS LE CADRE LA MANIFESTATION « LA LORRAINE EST FORMIDABLE » 05/01/2023 Télécharger
Documents budgétaires et financiers Certificat administratif Budget Principal 2022 20/12/2022 Télécharger
Déliberations 2022-06-34- HABITAT (8-5) – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOUL ET LA CC2T DANS LE CADRE DE L’OPAH RU ET COULEURS DE QUARTIER 15/12/2022 Télécharger
Déliberations 2022-06-29– FINANCES (7.10) – TARIFS DU CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL 15/12/2022 Télécharger
Déliberations 2022-06-03– FISCALITE (7.2.2) – TARIFICATION 2023 DES REDEVANCES D’EAU POTABLE 15/12/2022 Télécharger




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