https://terrestouloises.e-legalite.com
 Accueil   28 novembre 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2023-03-42- FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – FERMETURE ET CREATION DE POSTE PERMANENT – PÔLE DEVELOPPEMENT 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-41 FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – INSTITUTION D’UN REGIME D’ASTREINTES AU CENTRE AQUATIQUE OVIVE 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-47- ENVIRONNEMENT (8.8) – BOUCLES AUTOCONSOMMATION COLLECTIVES SUR LES ZONES D’ACTIVITES 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-02 – URBANISME (2.1) – ABROGATION DES CARTES COMMUNALES 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-27 -ENVIRONNEMENT (8.8) – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES DE L’EAU POTABLE 2022 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-44 FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – PETITE ENFANCE (CLE DES CHAMPS) 15/06/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-24- ENVIRONNEMENT (8.8) - DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LES ANIMATIONS DES ENS 54 01/06/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-23- (FINANCE 7.10) - Mutualisation de travaux CC2T - Commune de Chaudeney-Sur-Moselle en matière de gestions des eaux pluviales- reversement d'une quote-part de subvention 01/06/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-25- ENVIRONNEMENT (8.8) – AVENANT N°1- CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LE SECTEUR DE « LES BRASCOTTES » A CHAUDENEY- SUR-MOSELLE 01/06/2023 Télécharger
Déliberations BU 2023-26 –DOMAINE ET PATRIMOINE (3.5) - CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D’OUVRAGE ET DE MAITRISE D’ŒUVRE, ET DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER 01/06/2023 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2025 mentions légales