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 Accueil   17 juillet 2024

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations BU2021-34 ENVIRONNEMENT (8.8) – OM – Renouvellement de la convention pour la gestion de la plateforme de déchets verts de Villey-Le-Sec 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-22 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CREATION DE POSTE PETITE ENFANCE 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-17 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-24 - DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-15 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – SIGNATURE D’ACCORDS-CADRES MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR LES TRAVAUX DE RÉSEAUX ET BRANCHEMENTS 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-08 – FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES (7.1) – DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET ANNEXE EAU 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-25 - HABITAT (8.5) – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA CC2T AU SEIN DE LA COMMISSION D’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS DE TOUL-HABITAT 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-27 - TRANSPORTS (8.7) - MOTION RELATIVE A LA SUPPRESSION DE TRAINS OUIGO 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-28 - TRANSPORTS (8.7) – POLE D’ECHANGE MULTIMODAL DE LA GARE DE TOUL – AVENANT NUMERO 1 A LA CONVENTION TRIPARTITE SUR LE FINANCEMENT DE L’OPERATION 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-16 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – AVENANT SUR CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE PUBLIQUE POUR LES TRAVAUX D’EAUX USÉES ET PLUVIALES AFFÉRENTS À L’AMÉNAGEMENT DU QUARTIER DE LA CROIX DE METZ 07/10/2021 Télécharger




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