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 Accueil   28 novembre 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2021-03-04 – INTERCOMMUNALITÉ (5.7) - ADHESION DE LA CC TERRES TOULOISES A L’AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA MULTIPOLE NANCY SUD LORRAINE 03/06/2021 Télécharger
Déliberations 2021-03-05 - DOMAINE ET PATRIMOINE (3.1.2) – ACHAT DU SITE DE L’ANCIEN HOPITAL JEANNE D’ARC A L’EPF GRAND EST 03/06/2021 Télécharger
Déliberations 2021-03-03- DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 03/06/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-19 MOBILITE (8.7) – AIRES DE COVOITURAGE DE GONDREVILLE ET TOUL – CONVENTION AVEC APRR 03/06/2021 Télécharger
Déliberations 2021-03-09 COMMANDE PUBLIQUE (1.3) - ZAC THOUVENOT-BAUTZEN-POLYGONE - COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITE AU 31 DECEMBRE 2020 03/06/2021 Télécharger
Déliberations 2021-03-01-INSTITUTIONS(5.6)– INSTALLATION NOUVEAUX DELEGUES 03/06/2021 Télécharger
Déliberations 2021-03-02 INTERCOMMUNALITE-(5.7) – MODIFICATION DES STATUTS DE LA CC2T 03/06/2021 Télécharger
Déliberations 2021-03-14 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE 03/06/2021 Télécharger
Déliberations 2021-03-12-COMMANDE PUBLIQUE (1.3) – ZAE PARC DE HAYE–APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 03/06/2021 Télécharger
Déliberations 2021-03-16- FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – RECOURS AU CONTRAT DE PROJET 03/06/2021 Télécharger




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