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 Accueil   10 juin 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations BU2020-30 FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – ENTENTE ET SERVICE MUTUALISE AVEC LA COMMUNE DE TOUL POUR LE DEVELOPPEMENT DU COMMERCE EN CENTRE-VILLE ET SUR LE TERRITOIRE 17/12/2020 Télécharger
Déliberations BU2020-24- ENVIRONNEMENT (8.8) – OM - CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION ECHOGESTES 17/12/2020 Télécharger
Déliberations 2020-06-06 – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES (5.2) - REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 17/12/2020 Télécharger
Déliberations BU2020-29- ENVIRONNEMENT (8.8) – ASSAINISSEMENT - APPROBATION DU PROJET DE ZONAGE D’ASSAINISSEMENT MODIFICATIF DE LA COMMUNE DE DOMGERMAIN 17/12/2020 Télécharger
Déliberations 2020-06-13- FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS : FERMETURES ET CREATIONS DE POSTES – AGENTS TECHNIQUES – AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE 17/12/2020 Télécharger
Autres ANNEXE A DELIBERATION : 2020-06-22 - FINANCES (7.3.3) – OCTROI D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT A LA SOCIETE FONCIERE D’HABITAT ET HUMANISME 17/12/2020 Télécharger
Déliberations 2020-06-12- FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – MISE EN PLACE DES ASTREINTES EQUIPEMENTS ET BATIMENTS CC2T 17/12/2020 Télécharger
Déliberations 2020-06-01– INTERVENTIONS ECONOMIQUES (7.4) – AVENANT A LA CONVENTION FONDS DE RESISTANCE GRAND EST 17/12/2020 Télécharger
Déliberations 2020-06-07- DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 17/12/2020 Télécharger
Déliberations 2020-06-05– DOMAINE ET PATRIMOINE (3.1) – ACQUISITION FONCIERE – AIRE DE COVOITURAGE A TOUL, ROUTE DE BLENOD LES TOUL 17/12/2020 Télécharger




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