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 Accueil   08 juin 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2024-01-04 COMMANDE PUBLIQUE (1.3) – CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE DES TRAVAUX DE LA TRAVERSEE DE DOMMARTIN-LES-TOUL 22/02/2024 Télécharger
Déliberations BU2024-01 – SUBVENTIONS (7.5.2) - DEMANDE DE SUBVENTION FSE - PLAN DE FINANCEMENT DU CHANTIER D’INSERTION ST2I 22/02/2024 Télécharger
Déliberations 2024-01-08 – URBANISME (2.1) –AVIS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRES TOULOISES SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCoT) ARRETE LE 16 DECEMBRE 2023 22/02/2024 Télécharger
Déliberations 2024-01-11 - INTERCOMMUNALITE (5.7) - SYNDICAT MIXTE GRAND TOULOIS –MODIFICATION DES STATUTS 22/02/2024 Télécharger
Déliberations 2024-01-10 – POLITIQUE DE LA VILLE-HABITAT-LOGEMENT (8.5) – AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT DE VILLE DE TOUL 2024-2030 22/02/2024 Télécharger
Déliberations BU2024-02 – FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL AU CENTRE AQUATIQUE OVIVE 22/02/2024 Télécharger
Déliberations 2024-01-01- FINANCES (7.10) - DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2024 22/02/2024 Télécharger
Déliberations 2024-01-09 – URBANISME (2.1) –MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT – MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC 22/02/2024 Télécharger
Déliberations 2024-01-03- COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE 22/02/2024 Télécharger
Déliberations 2024-01-07- INSTITUTIONS ( 5.7) – DISSOLUTION ANTICIPEE ET LIQUIDATION AMIABLE DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE GESTION LOCALE 22/02/2024 Télécharger




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