https://terrestouloises.e-legalite.com
 Accueil   16 juillet 2024

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2023-03-37 - FIN (7.1) – MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-17– DOMAINE ET PATRIMOINE (3.5) – ZAE PARC DE HAYE– CONVENTION POUR LES TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ROUTE HENRY 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-18 – INTERCOMMUNALITE (5.7) – DEMANDE DE CLASSEMENT EN CATÉGORIE II DE LA MAISON DU TOURISME TERRES TOULOISES 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-48 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION D’UN NOUVEAU REPRESENTANT DE LA CC2T AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE GRAND TOULOIS 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-25 -ENVIRONNEMENT (8.8) – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES D’ASSAINISSEMENT 2022 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-16 – DOMAINE ET PATRIMOINE (3.2) - DROIT DE PRIORITE – ACQUISITION FONCIERE A ECROUVES 15/06/2023 Télécharger
Déliberations 2023-03-38 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – REGIME DES INDEMNITES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES - 15/06/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-25- ENVIRONNEMENT (8.8) – AVENANT N°1- CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LE SECTEUR DE « LES BRASCOTTES » A CHAUDENEY- SUR-MOSELLE 01/06/2023 Télécharger
Déliberations BU 2023-26 –DOMAINE ET PATRIMOINE (3.5) - CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D’OUVRAGE ET DE MAITRISE D’ŒUVRE, ET DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER 01/06/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-23- (FINANCE 7.10) - Mutualisation de travaux CC2T - Commune de Chaudeney-Sur-Moselle en matière de gestions des eaux pluviales- reversement d'une quote-part de subvention 01/06/2023 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2024 mentions légales